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Communaute de commune du haut allier - Langogne et son canton en lozere.
Conseil Municipal
 
 
 
Communaute de commune du haut allier - Langogne et son canton en lozere.
Infos utiles
jeudi 28 juin

la réunion du Conseil Municipal qui tiendra dans la salle du conseil à la Mairie de Langogne, 7 Bd des Capucins, le :

jeudi 28 juin 2018 à 20 heures 30

selon l’ordre du jour suivant :

I.                   Appel nominatif des conseillers ;

II.                 Ouverture de la séance ;

III.              Désignation du secrétaire ;

IV.              DÉLIBÉRATIONS :

1°)          Approbation du PV du Conseil Municipal du 4 avril 2018 ;

2°)          Délégation de service public Eau et Assainissement – Rapport 2017 ;

3°)          Décision modificative n°1 du budget principal de la commune ;

4°)          Opération « façades et vitrines » – Octroi de subventions ;

5°)          Octroi de subventions aux associations – délibération complémentaire ;

6°)          Instauration de la Taxe d’Aménagement au niveau de la CCHA ;

7°)          Modification de la redevance pour la signalétique d’établissements ;

8°)          Avis de principe sur l’implantation d’un Pylone TDF ;

9°)          Convention pour les échanges d’eau en gros entre la commune et le SIE de la Clamouse ;

10°)      Convention entre la commune et le SIE de la Clamouse pour le traitement des eaux usées des usagers de Naussac-Fontanes sur la station d’épuration de Langogne ;

11°)      Régularisation de terrains dans le cadre d’aménagements de voiries (ép. Clamour) ;

12°)      Régularisation de terrains dans le cadre d’aménagements de voiries (Association Résidence Saint-Nicolas) ;

13°)      Régularisation de terrains dans le cadre d’aménagements de voiries (ép. Beaumel) ;

14°)      Cession de parcelles de la ZI (rive droite) à la SARL Testud ;

15°)      Fixation du montant du loyer d’un logement dans l’enceinte de l’ancien CFPPA.

V.                Compte rendu des décisions du Maire prises par délégation du Conseil municipal.

VI.              Questions diverses.



 
 
 
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